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Marques déposées par SALARDAINE STEPHANE
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CAP MER
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAP MER
SALARDAINE STEPHANE
DRENEAU EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3087363
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAP MER de SALARDAINE STEPHANE

Présentation de la marque CAP MER

Déposée le 28 février 2001 par SALARDAINE STEPHANE et DRENEAU EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP MER »

Les déposants sont SALARDAINE STEPHANE, domicilié(e) 5 rue des Jardins, 22120 HILLION - France et DRENEAU EMMANUEL, domicilié(e) 6 rue de la Presqu'île, 22120 HILLION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque CAP MER est expirée depuis le 28 février 2011.


SALARDAINE STEPHANE - 5 rue des Jardins, 22120 HILLION - France

DRENEAU EMMANUEL - 6 rue de la Presqu'île, 22120 HILLION - France


CAP MER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364577 - Publication au BOPI 2003-01-28

Inscription le 15 novembre 2001 - Renonciation totale n°334973 - Publication au BOPI 2001-11-15

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Viande, poisson vivant ou non vivant, coquillages et crustacés vivants ou non vivants, animaux vivants ou non vivants, produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.