Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU REGIS FAUCHEY
SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent

Numéro de dépôt :
3068974
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2010

Présentation de la marque CHATEAU REGIS FAUCHEY

Déposée le 29 novembre 2000 par SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU REGIS FAUCHEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent, domicilié(e) demeurant à VILLENAVE DE RIONS (Gironde) Château FAUCHEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Béatrice Maître - France.

La marque CHATEAU REGIS FAUCHEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU REGIS FAUCHEY est expirée depuis le 29 novembre 2010.

SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent a également déposé les autres marques suivantes : VINS D'EST - VINS D'OUEST , CHATEAU FAUCHEY , CHATEAU LA GIRONNIERE


SALAMANCA-TOCANIER Mark-Laurent - demeurant à VILLENAVE DE RIONS (Gironde) Château FAUCHEY - France


Maître Béatrice Maître - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, et toutes autres boissons alcooliques, à l'exception des bières et de tous autres vins et eaux-de-vie.