SALAISONS STEMMELEN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3780681
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2030
Présentation de la marque STEMMELEN
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STEMMELEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN domicilié(e) Z.I. Les Echets,
01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau,
69006 LYON - France.
La marque STEMMELEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALAISONS STEMMELEN, Société par actions simplifiée - Z.I. Les Echets,
01700 MIRIBEL - France - SIREN 969510346
CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 18 novembre 2020 - Changement de forme juridique n°801877 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760242 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24
Viande, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, jambons, saucisses et saucissons, conserves de viande ; plats préparés, mets, conserves et terrines à base de viande, volaille, gibier, charcuterie ou salaisons. ;
Plats préparés, mets, conserves et terrines à base de pâte, céréales, pâtes alimentaires ou riz ; pâtés à la viande ; pâtisserie charcutière ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces) ; épices et préparations aromatiques à usage alimentaire. ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur.
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