PÂTÉ CARTE D'OR
Présentation de la marque PÂTÉ CARTE D'OR
Déposée le 28 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS RANNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PÂTÉ CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PÂTÉ CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PÂTÉ CARTE D'OR est expirée depuis le 28 octobre 1990.
SALAISONS RANNOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15