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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS MONT CHARVIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SALAISONS MONT CHARVIN, SAS

Numéro de dépôt :
3409485
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2026
Marque figurative, tridimensionnelle de SALAISONS MONT CHARVIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS MONT CHARVIN domicilié(e) za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS MONT CHARVIN, Mme FAVRE Christian domicilié(e) za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409485.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 février 2026.

SALAISONS MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : LES TORTILLETTES DES ALPES , "LES GRELOTS"


SALAISONS MONT CHARVIN, SAS - za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France - SIREN 425012028


SALAISONS MONT CHARVIN, Mme FAVRE Christian - za des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609703 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine ; pain ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.