LE MOULIN DE VILLE
Présentation de la marque LE MOULIN DE VILLE
Déposée le 18 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS IMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MOULIN DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE VILLE est expirée depuis le 18 novembre 1998.
SALAISONS IMBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18