Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURTE : TRADITION D'AVENIR
SALAISONS H. LE CRENN S.A., route de Landrévarzec, 29112 BRIEC DE L'ODET.

Numéro de dépôt :
1260610
Date de dépôt :
21/12/1983
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1993

Présentation de la marque TOURTE : TRADITION D'AVENIR

Déposée le 21 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS H. LE CRENN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURTE : TRADITION D'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS H. LE CRENN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUBREUIL. - France.

La marque TOURTE : TRADITION D'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTE : TRADITION D'AVENIR est expirée depuis le 21 décembre 1993.

SALAISONS H. LE CRENN a également déposé les autres marques suivantes : TOURTE FEUILLETEE : TRADITION D'AVENIR , HERVE LE CRENN , HERVE LE CRENN


SALAISONS H. LE CRENN S.A., route de Landrévarzec, 29112 BRIEC DE L'ODET. - France


Cabinet DUBREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Viandes, poissons, volailles et gibiers extraits de viandes, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces, épices, notamment patisseries charcutières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.