Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE
/
LES BASTIDES DU ROUERGUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BASTIDES DU ROUERGUE
SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1665539
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2029

Présentation de la marque LES BASTIDES DU ROUERGUE

Déposée le 27 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BASTIDES DU ROUERGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE domicilié(e) AVENUE DU 8 MAI - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 280 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LES BASTIDES DU ROUERGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES BASTIDES DU ROUERGUE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes : DON CARLOS , SACOR , PLAISIR DU ROUERGUE , BASTIDES SALAISONS , BASTIDES SALAISONS , Bastides salaisons 1962 , DELICE DU ROUERGUE , AU PAYS DES BASTIDES , SACOR


SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE, Société par actions simplifiée - AVENUE DU 8 MAI - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France - SIREN 426280210


CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 1999 n°2151447 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 30 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57329 - Publication au BOPI 1991-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418985 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°614292 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743203 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves; et en particulier charcuterie dont saucissons et jambons crus et cuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.