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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE
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DON CARLOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DON CARLOS
SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1556441
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2029

Présentation de la marque DON CARLOS

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON CARLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE domicilié(e) AVENUE DU 8 MAI - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 280 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DON CARLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DON CARLOS arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes : SACOR , PLAISIR DU ROUERGUE , BASTIDES SALAISONS , BASTIDES SALAISONS , LES BASTIDES DU ROUERGUE , Bastides salaisons 1962 , DELICE DU ROUERGUE , AU PAYS DES BASTIDES , SACOR


SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE, Société par actions simplifiée - AVENUE DU 8 MAI - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France - SIREN 426280210


CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 1999 n°2151448 - Publication au BOPI 1999-08-25

Inscription le 25 septembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56465 - Publication au BOPI 1991-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2009 n°2418582 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°614292 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2728000 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves; et en particulier charcuterie, spécialement chorizo, jambons secs, salaisons sèches, saucissons secs, saucisses sèches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.