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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE
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DELICE DU ROUERGUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICE DU ROUERGUE
SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1395366
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
23/10/2025

Présentation de la marque DELICE DU ROUERGUE

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « DELICE DU ROUERGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE domicilié(e) Avenue du 8 Mai - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 280 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque DELICE DU ROUERGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELICE DU ROUERGUE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes : DON CARLOS , SACOR , PLAISIR DU ROUERGUE , BASTIDES SALAISONS , BASTIDES SALAISONS , LES BASTIDES DU ROUERGUE , Bastides salaisons 1962 , AU PAYS DES BASTIDES , SACOR


SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE, société par actions simplifiée - Avenue du 8 Mai - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France - SIREN 426280210


CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298621 - Publication au BOPI 2005-10-07

Renouvellement sans limitation n°2050841 - Publication au BOPI 1995-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 25 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56466 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°614292 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2015 n°2596382 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-03

Salaisons.