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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R
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SELECTION DE L'AVEYRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION DE L'AVEYRON
SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R. ” société anonyme

Numéro de dépôt :
1421650
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
24/07/2017

Présentation de la marque SELECTION DE L'AVEYRON

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « SELECTION DE L'AVEYRON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R domicilié(e) Avenue du 8 Mai,12200 VILLEFRANCE-DE-ROUERGUE (dossier no 2345250) - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 280 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2345250) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION DE L'AVEYRON est expirée depuis le 24 juillet 2017.

SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R a également déposé les autres marques suivantes : BASTIDES DU ROUERGUE , MINISSON , SOIREE FOOT , PERLE DU ROUERGUE , FELICIE DU ROUERGUE , SELECTION DE L'AVEYRON , FELICIEN DU ROUERGUE


SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R. ” société anonyme - Avenue du 8 Mai,12200 VILLEFRANCE-DE-ROUERGUE (dossier no 2345250) - 12200 - France - SIREN 426280210


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2345250) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345250 - Publication au BOPI 2007-06-28

Renouvellement sans limitation n°2083937 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 10 février 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°232551 - Publication au BOPI 1997-02-10

Inscription le 25 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56466 - Publication au BOPI 1991-09-25

Salaisons.