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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R
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BASTIDES DU ROUERGUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASTIDES DU ROUERGUE
SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R. ”, société anonyme

Numéro de dépôt :
1598334
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2020
BASTIDES DU ROUERGUE de SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R

Présentation de la marque BASTIDES DU ROUERGUE

Déposée le 20 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTIDES DU ROUERGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R domicilié(e) Avenue du 8 Mai - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 280 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque BASTIDES DU ROUERGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASTIDES DU ROUERGUE est expirée depuis le 20 juin 2020.

SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DE L'AVEYRON , MINISSON , SOIREE FOOT , PERLE DU ROUERGUE , FELICIE DU ROUERGUE , SELECTION DE L'AVEYRON , FELICIEN DU ROUERGUE


SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R. ”, société anonyme - Avenue du 8 Mai - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France - SIREN 426280210


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2175959 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440830 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°614292 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves; et en particulier charcuterie dont saucissons et jambons crus et cuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.