Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOULOIS
S.A.R.L. SALAISONS DU TOULOIS

Numéro de dépôt :
1703932
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/05/1999
LE TOULOIS de SALAISONS DU TOULOIS

Présentation de la marque LE TOULOIS

Déposée le 22 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DU TOULOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LE TOULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DU TOULOIS domicilié(e) Route Henry - Zone Commerciale VELAINE EN HAYE, 54840 GONDREVILLE - France.

La marque LE TOULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOULOIS est expirée depuis le 22 mai 1999.


S.A.R.L. SALAISONS DU TOULOIS - Route Henry - Zone Commerciale VELAINE EN HAYE, 54840 GONDREVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

- Jambon - Produits salés - Produits salés fumés - Charcuterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.