Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVELIERS
S.A. SALAISONS DU PAYS D'OC

Numéro de dépôt :
3060557
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque LES SAVELIERS

Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DU PAYS D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES SAVELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DU PAYS D'OC domicilié(e) Z.A.C. de Jarlard - Rue Henri Moissan, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 414 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.

La marque LES SAVELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVELIERS est expirée depuis le 5 octobre 2010.

SALAISONS DU PAYS D'OC a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE L'ALBIGEOIS , GRAND CLASSIQUE , PIERRE EMILIEN AFFINEUR , GRANDE LIGNEE , PORC COCAGNE , LA FERME DE COCAGNE , DON PEDRO


S.A. SALAISONS DU PAYS D'OC - Z.A.C. de Jarlard - Rue Henri Moissan, 81000 ALBI - France - SIREN 419414644


LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits de charcuterie, salaisons. Plats préparés et cuisinés à bases de légumes, poissons, viande.