Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDE LIGNEE
SALAISONS DU PAYS D'OC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92410598
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012

Présentation de la marque GRANDE LIGNEE

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DU PAYS D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE LIGNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DU PAYS D'OC domicilié(e) 40 rue Henri Moissan, Z.A.C de Jarlard,81000 ALBI (dossier no 2217228) - 81000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 412 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Hervé JOURDREN domicilié(e) 143 avenue de kéradennec,29000 QUIMPER (dossier no 2217228) - 29000 - France.

La marque GRANDE LIGNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDE LIGNEE est expirée depuis le 13 mars 2012.

SALAISONS DU PAYS D'OC a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVELIERS , SAVEURS DE L'ALBIGEOIS , GRAND CLASSIQUE , PIERRE EMILIEN AFFINEUR , PORC COCAGNE , LA FERME DE COCAGNE , DON PEDRO


SALAISONS DU PAYS D'OC Société Anonyme - 40 rue Henri Moissan, Z.A.C de Jarlard,81000 ALBI (dossier no 2217228) - 81000 - France - SIREN 419412644


LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Hervé JOURDREN - 143 avenue de kéradennec,29000 QUIMPER (dossier no 2217228) - 29000 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2217228 - Publication au BOPI 2002-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; viande, poisson, volaille et gibier conservé.Sauce à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.