Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mont Charvin
SALAISONS DU MONT CHARVIN

Numéro de dépôt :
4639597
Date de dépôt :
16/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
Mont Charvin de SALAISONS DU MONT CHARVIN

Présentation de la marque Mont Charvin

Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par SALAISONS DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mont Charvin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est SALAISONS DU MONT CHARVIN domicilié(e) ZA des Vernays - 74210 - Doussard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT domicilié(e) PARK NORD ANNECY - 74370 - Metz-Tessy - France.

La marque Mont Charvin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639597.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont Charvin arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.

SALAISONS DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CORNES DE BOUQUETIN , SAUCILIGHT , CROIX SAVOYARDE , TAVAILLON , LES FAGOTS , LES GRELOTS , L'ANCELLE , TORTILLETTES , LES FAGOTS , CAILLASSE


SALAISONS DU MONT CHARVIN - ZA des Vernays - 74210 - Doussard - France


CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT - PARK NORD ANNECY - 74370 - Metz-Tessy - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; saucissons ; saucisses sèches ; viandes séchées, fumées ; diots ; saucissons à cuire ; saucisses à base de légumes ; chorizos ; terrines de viande ou de légumes ; gelées de viande.