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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN
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LES MICHES DE LA COUSINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MICHES DE LA COUSINE
SALAISONS DU MONT CHARVIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1518526
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
01/03/2029
LES MICHES DE LA COUSINE de SALAISONS DU MONT CHARVIN

Présentation de la marque LES MICHES DE LA COUSINE

Déposée le 1 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LES MICHES DE LA COUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN domicilié(e) 13 ZA des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile domicilié(e) LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque LES MICHES DE LA COUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MICHES DE LA COUSINE arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

SALAISONS DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CORNES DE BOUQUETIN , SAUCILIGHT , CROIX SAVOYARDE , TAVAILLON , LES FAGOTS , LES GRELOTS , MAIGRELOTS , L'ANCELLE , TORTILLETTES , LES FAGOTS


SALAISONS DU MONT CHARVIN, Société par actions simplifiée - 13 ZA des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France - SIREN 425012028


Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile - LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160584 - Publication au BOPI 1993-07-01

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2008 n°2390673 - Publication au BOPI 2008-11-27

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation n°2135047 - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704710 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29

Produits de salaison et en particulier saucisson sec.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.