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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN
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LES FAGOTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FAGOTS
SALAISONS DU MONT CHARVIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1610028
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
27/04/2030
LES FAGOTS de SALAISONS DU MONT CHARVIN

Présentation de la marque LES FAGOTS

Déposée le 27 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LES FAGOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN domicilié(e) ZA des Vernays - 74210 - Doussard - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis domicilié(e) PARK NORD ANNECY, Les Pléiades 24C - 74370 - Metz-Tessy - France.

La marque LES FAGOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES FAGOTS arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

SALAISONS DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CORNES DE BOUQUETIN , SAUCILIGHT , CROIX SAVOYARDE , TAVAILLON , LES FAGOTS , LES GRELOTS , MAIGRELOTS , L'ANCELLE , TORTILLETTES , CAILLASSE


SALAISONS DU MONT CHARVIN, société par actions simplifiée - ZA des Vernays - 74210 - Doussard - France - SIREN 425012028


CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis - PARK NORD ANNECY, Les Pléiades 24C - 74370 - Metz-Tessy - France


Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160584 - Publication au BOPI 1993-07-01

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166675 - Publication au BOPI 2000-03-02

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434678 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738804 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Produits de salaison et en particulier saucisson sec