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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN
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CROIX SAVOYARDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROIX SAVOYARDE
SALAISONS DU MONT CHARVIN, SAS

Numéro de dépôt :
97670280
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2027

Présentation de la marque CROIX SAVOYARDE

Déposée le 20 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX SAVOYARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN domicilié(e) ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONT CHARVIN SALAISONS, M. FAVRE CHRISTIAN domicilié(e) ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque CROIX SAVOYARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670280.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX SAVOYARDE arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

SALAISONS DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CORNES DE BOUQUETIN , SAUCILIGHT , TAVAILLON , LES FAGOTS , LES GRELOTS , MAIGRELOTS , L'ANCELLE , TORTILLETTES , LES FAGOTS , CAILLASSE


SALAISONS DU MONT CHARVIN, SAS - ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France - SIREN 425012028


MONT CHARVIN SALAISONS, M. FAVRE CHRISTIAN - ZA DES VERNAYS - 74210 - DOUSSARD - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2343526 - Publication au BOPI 2007-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2017 n°2643302 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-03-14

Produits de salaisons, produits carnés et plus particulièrement saucissons secs