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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN
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CAILLASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAILLASSE
SALAISONS DU MONT CHARVIN, SAS

Numéro de dépôt :
94535267
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2024

Présentation de la marque CAILLASSE

Déposée le 1 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAILLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MONT CHARVIN domicilié(e) zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DU MONT CHARVIN, M. FAVRE Christian domicilié(e) zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque CAILLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAILLASSE est expirée depuis le 1 septembre 2024.

SALAISONS DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CORNES DE BOUQUETIN , SAUCILIGHT , CROIX SAVOYARDE , TAVAILLON , LES FAGOTS , LES GRELOTS , MAIGRELOTS , L'ANCELLE , TORTILLETTES , LES FAGOTS


SALAISONS DU MONT CHARVIN, SAS - zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France - SIREN 425012028


SALAISONS DU MONT CHARVIN, M. FAVRE Christian - zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2004 n°2268059 - Publication au BOPI 2004-06-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207795 - Publication au BOPI 1996-10-21

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523707 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568200 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 5 août 2014 n°2564609 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-05

Produits de salaisons, produits carnés et plus particulièrement viandes séchées