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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MÂCONNAIS
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SALAISONS DU MACONNAIS DE PERES EN FILS DEPUIS 1919
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SALAISONS DU MACONNAIS DE PERES EN FILS DEPUIS 1919
SALAISONS DU MÂCONNAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4233094
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2025
SALAISONS DU MACONNAIS DE PERES EN FILS DEPUIS 1919 de SALAISONS DU MÂCONNAIS

Présentation de la marque SALAISONS DU MACONNAIS DE PERES EN FILS DEPUIS 1919

Déposée le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MÂCONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SALAISONS DU MACONNAIS DE PERES EN FILS DEPUIS 1919 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DU MÂCONNAIS domicilié(e) EN PLANEY, B.P No 3 - 71960 - PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 747 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DU MÂCONNAIS, M. FOUILLOUX Jérôme domicilié(e) EN PLANEY, B.P No 3 - 71960 - PIERRECLOS - France.

La marque SALAISONS DU MACONNAIS DE PERES EN FILS DEPUIS 1919 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS DU MACONNAIS DE PERES EN FILS DEPUIS 1919 arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

SALAISONS DU MÂCONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : CAILLON BOURGUIGNON , SOLO APERO , DUO APERO , Galet de Pierreclos


SALAISONS DU MÂCONNAIS, SAS - EN PLANEY, B.P No 3 - 71960 - PIERRECLOS - France - SIREN 300747029


SALAISONS DU MÂCONNAIS, M. FOUILLOUX Jérôme - EN PLANEY, B.P No 3 - 71960 - PIERRECLOS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.