Déposée le 30 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DU LIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELLE DU LIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DU LIGNON domicilié(e) 43200 SAINT.MAURICE.DE. LIGNON (dossier no 2018643) - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 250 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2018643) - France.
La marque BELLE DU LIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALAISONS DU LIGNON S.A.R.L. - 43200 SAINT.MAURICE.DE. LIGNON (dossier no 2018643) - France - SIREN 586250417
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2018643) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1993 n°2018643 - Publication au BOPI 1993-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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