Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DU JET - LAURENT ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO les Agri-Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DU JET - LAURENT ET COMPAGNIE domicilié(e) 46, rue Ernest Renan, 29140 ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DU JET - LAURENT et Cie - France.
La marque BIO les Agri-Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789874.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALAISONS DU JET - LAURENT ET COMPAGNIE S.A. - 46, rue Ernest Renan, 29140 ROSPORDEN - France - SIREN 375880978
SALAISONS DU JET - LAURENT et Cie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserve de viandes, de volailles, de pâtés, de charcuterie, de fruits et légumes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. Produits fermiers issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus : viande, volaille. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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