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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE
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“ YVELINES GOURMANDES ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ YVELINES GOURMANDES ”
SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3298637
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014
“ YVELINES GOURMANDES ” de SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE

Présentation de la marque “ YVELINES GOURMANDES ”

Déposée le 17 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ YVELINES GOURMANDES ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 804 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE Christian BILLARD domicilié(e) 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France.

La marque “ YVELINES GOURMANDES ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ YVELINES GOURMANDES ” est expirée depuis le 17 juin 2014.

SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT AUVERGNAT , "LA BELLE DES YVELINES" , " L'ORIGINAL " , "L'ENCLOS DES SAVEURS" , CHARCUFOLIES , LE PETIT LANDAIS , LA RECETTE DE MAMIE , "DOMAINE DES YVELINES" , "LA FRAICHEUR NATURE" , LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE S.A.S. - 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France - SIREN 331804286


S.A.S. SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE Christian BILLARD - 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR - 78490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Toutes charcuteries, salades composées, plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.