Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE
/
LE PETIT AUVERGNAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT AUVERGNAT
SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, SAS

Numéro de dépôt :
3636136
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
LE PETIT AUVERGNAT de SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE

Présentation de la marque LE PETIT AUVERGNAT

Déposée le 25 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT AUVERGNAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 RUE DU LIEUTEL - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 804 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 RUE DU LIEUTEL - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT AUVERGNAT est expirée depuis le 25 mars 2019.

SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : "LA BELLE DES YVELINES" , " L'ORIGINAL " , "L'ENCLOS DES SAVEURS" , “ YVELINES GOURMANDES ” , CHARCUFOLIES , LE PETIT LANDAIS , LA RECETTE DE MAMIE , "DOMAINE DES YVELINES" , "LA FRAICHEUR NATURE" , LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, SAS - 14 RUE DU LIEUTEL - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France - SIREN 331804286


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE - 14 RUE DU LIEUTEL - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-18

Republication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Viande conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « Porc d'Auvergne », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles d'Auvergne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Bleu d'Auvergne » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « Pâtes de fruits d'Auvergne », glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « Pâtes de fruits d'Auvergne » ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.