Marque expirée - Marque en non vigueur

LAURENT GOURMAND
SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE S.A.S.

Numéro de dépôt :
96645453
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque LAURENT GOURMAND

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAURENT GOURMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR (dossier no 2322848) - 78490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 804 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 rue du lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR (dossier no 2322848) - 78490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAURENT GOURMAND est expirée depuis le 8 octobre 2016.

SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT AUVERGNAT , "LA BELLE DES YVELINES" , " L'ORIGINAL " , "L'ENCLOS DES SAVEURS" , “ YVELINES GOURMANDES ” , CHARCUFOLIES , LE PETIT LANDAIS , LA RECETTE DE MAMIE , "DOMAINE DES YVELINES" , "LA FRAICHEUR NATURE"


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE S.A.S. - 14 rue du Lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR (dossier no 2322848) - 78490 - France - SIREN 331804286


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE - 14 rue du lieutel,78490 BOISSY SANS AVOIR (dossier no 2322848) - 78490 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322848 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

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