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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE
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"LA FRAICHEUR NATURE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LA FRAICHEUR NATURE"
SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3095758
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021

Présentation de la marque "LA FRAICHEUR NATURE"

Déposée le 11 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA FRAICHEUR NATURE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 804 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France.

La marque "LA FRAICHEUR NATURE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LA FRAICHEUR NATURE" est expirée depuis le 11 avril 2021.

SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT AUVERGNAT , "LA BELLE DES YVELINES" , " L'ORIGINAL " , "L'ENCLOS DES SAVEURS" , “ YVELINES GOURMANDES ” , CHARCUFOLIES , LE PETIT LANDAIS , LA RECETTE DE MAMIE , "DOMAINE DES YVELINES" , LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, S.A.S. - 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France - SIREN 331804286


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE - 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401469 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466114 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18

Toutes charcuteries, salades composées, plats cuisinés, fruits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.