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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE
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"L'ENCLOS DES SAVEURS"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"L'ENCLOS DES SAVEURS"
SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3095026
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2021

Présentation de la marque "L'ENCLOS DES SAVEURS"

Déposée le 9 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "L'ENCLOS DES SAVEURS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 804 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France.

La marque "L'ENCLOS DES SAVEURS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "L'ENCLOS DES SAVEURS" est expirée depuis le 9 avril 2021.

SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT AUVERGNAT , "LA BELLE DES YVELINES" , " L'ORIGINAL " , “ YVELINES GOURMANDES ” , CHARCUFOLIES , LE PETIT LANDAIS , LA RECETTE DE MAMIE , "DOMAINE DES YVELINES" , "LA FRAICHEUR NATURE" , LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, S.A.S. - 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France - SIREN 331804286


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE - 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466115 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18

Toutes charcuteries, salades composées, plats cuisinés, Charcuteries patissières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.