Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN
SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE S.A

Numéro de dépôt :
97675682
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque " CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN

Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14, RUE DU LIEUTEL, 78490 BOISSY SANS AVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 804 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE S.A. - France.

La marque " CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN est expirée depuis le 25 avril 2007.

SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT AUVERGNAT , "LA BELLE DES YVELINES" , " L'ORIGINAL " , "L'ENCLOS DES SAVEURS" , “ YVELINES GOURMANDES ” , CHARCUFOLIES , LE PETIT LANDAIS , LA RECETTE DE MAMIE , "DOMAINE DES YVELINES" , "LA FRAICHEUR NATURE"


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE S.A - 14, RUE DU LIEUTEL, 78490 BOISSY SANS AVOIR - France - SIREN 331804286


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE S.A. - France


Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436218 - Publication au BOPI 2006-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Andouillettes