" CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN
Présentation de la marque " CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN
Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque " CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CHARLOTTE D'ANDOUILLETTES " DE TROYES, AU SAUMUR CHAMPIGNY, REFOURREES MAIN est expirée depuis le 25 avril 2007.
SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436218 - Publication au BOPI 2006-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23