Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARCUFOLIES
SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, SAS

Numéro de dépôt :
4165691
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2025
CHARCUFOLIES de SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE

Présentation de la marque CHARCUFOLIES

Déposée le 18 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHARCUFOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 804 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, M. SOREAU Eric domicilié(e) 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France.

La marque CHARCUFOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUFOLIES arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT AUVERGNAT , "LA BELLE DES YVELINES" , " L'ORIGINAL " , "L'ENCLOS DES SAVEURS" , “ YVELINES GOURMANDES ” , LE PETIT LANDAIS , LA RECETTE DE MAMIE , "DOMAINE DES YVELINES" , "LA FRAICHEUR NATURE" , LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, SAS - 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France - SIREN 331804286


SALAISONS DES BOUCLES DE LA SEINE, M. SOREAU Eric - 14 rue du Lieutel - 78490 - BOISSY SANS AVOIR - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.