Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE LOIRET
SALAISONS DE TAHITI (S.A.)
Numéro de dépôt :
92400418
Date de dépôt :
02/01/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LE LOIRET
Déposée le 2 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE TAHITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE LOIRET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE TAHITI domicilié(e) Z.I. PUNARUU, BP 6006 FAAA TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALAISONS DE TAHITI (S.A.) - Z.I. PUNARUU, BP 6006 FAAA TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France
MEYER Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 20 novembre 1995 - REJET TOTAL n°191968 - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1995-11-20
Charcuterie, salaisons et notamment jambons, saucisses, saucissons, pâtés, pâtés à la viande
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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