Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SALAISONS DE SAINT ANDRE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1335159
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/1995
Marque figurative de SALAISONS DE SAINT ANDRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE SAINT ANDRE domicilié(e) SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC 01240 SAINT PAUL DE VARAX (FRANCE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335159.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 1995.

SALAISONS DE SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : NOIX DE BERCY , LE RANDONNEUR , PRESTIGE DORE , JADY , LE MONTADIN , LEON JEANVI , LE VIEUX JONC , VITTORIO


SALAISONS DE SAINT ANDRE Société anonyme - SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC 01240 SAINT PAUL DE VARAX (FRANCE) - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Produits de charcuterie et de salaisons et notamment des pâtés.