Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR D'OC
SALAISONS DE LA MONTAGNE NOIRE (S.A.), Durfort, 81540 SOREZE

Numéro de dépôt :
1268269
Date de dépôt :
06/02/1981
Lieu de dépôt :
CASTRES
TERROIR D\'OC de SALAISONS DE LA MONTAGNE NOIRE

Présentation de la marque TERROIR D'OC

Déposée le 6 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE LA MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « TERROIR D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE LA MONTAGNE NOIRE - France.

La marque TERROIR D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TERROIR D'OC est expirée depuis le 6 février 1991.

SALAISONS DE LA MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE DE LA MONTAGNE NOIRE , UNE AUTRE FOIS , MONTAGNE NOIRE , SELECTION D'OC , TRADITION D'OC


SALAISONS DE LA MONTAGNE NOIRE (S.A.), Durfort, 81540 SOREZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.