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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE LA LOIRE ETS MERLE
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MERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERLE
SALAISONS DE LA LOIRE ETS MERLE SA

Numéro de dépôt :
92444821
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque MERLE

Déposée le 27 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE LA LOIRE ETS MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE LA LOIRE ETS MERLE domicilié(e) Au Bourg, 42110 POUILLY LES FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MERLE S.A. Monsieur Patrick MERLE - France.

La marque MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLE est expirée depuis le 27 novembre 2002.


SALAISONS DE LA LOIRE ETS MERLE SA - Au Bourg, 42110 POUILLY LES FEURS - France - SIREN 886350040


ETS MERLE S.A. Monsieur Patrick MERLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 12 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527245 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

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