Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCIFLETTE
Salaisons de la BRECHE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3113655
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2011

Présentation de la marque SAUCIFLETTE

Déposée le 23 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Salaisons de la BRECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCIFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Salaisons de la BRECHE domicilié(e) Z.I de Montalègre B.P 27, 42140 CHAZELLES SUR LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 791 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salaisons de la BRECHE S.A.R.L - France.

La marque SAUCIFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCIFLETTE est expirée depuis le 23 juillet 2011.

Salaisons de la BRECHE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCIFLETTE , LE GARS LURIN , LE BRECHOIS , L'Oued , LE CHAZELLOIS , LE MELHOR , LE PERE TONIN , L'ARLEQUIN , LE PETIT ALAMANE , CHAVINOU


Salaisons de la BRECHE S.A.R.L - Z.I de Montalègre B.P 27, 42140 CHAZELLES SUR LYON - France - SIREN 382791069


Salaisons de la BRECHE S.A.R.L - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 2 mars 2015 - Irrecevable après publication de la demande n°643738 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Charcuterie, Salaisons, Viande Volaille, Gibier En particulier : Saucissons sous toutes formes.