Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAPELET DU BOUGNAT
SALAISONS DE CHAMPDIEU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1336174
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1995

Présentation de la marque LE CHAPELET DU BOUGNAT

Déposée le 19 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE CHAMPDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAPELET DU BOUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE CHAMPDIEU domicilié(e) 43470 LA SEAUVE-sur-SEMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque LE CHAPELET DU BOUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPELET DU BOUGNAT est expirée depuis le 19 décembre 1995.

SALAISONS DE CHAMPDIEU a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BOUGNAT , LE SYLVESTRE , LE PETIT BOUGNAT , CHAMPDIEU , LOU VRAI FRANCAIS , LE SYLVESTRE


SALAISONS DE CHAMPDIEU (société anonyme) - 43470 LA SEAUVE-sur-SEMENE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Saucissons.Charcuterie. Produits de salaison.