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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON
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Ti'Volaille
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ti'Volaille
SALAISONS DE BOURBON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3664332
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2029
Ti\'Volaille de SALAISONS DE BOURBON

Présentation de la marque Ti'Volaille

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ti'Volaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON domicilié(e) Zone Industrielle no3, 14 Avenue Charles Isautier, BP no359 - 97453 - SAINT-PIERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 646 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DE BOURBON, M. SALAUN-PENQUER Patrick domicilié(e) Zone Industrielle no1, 1 Rue du Petit Paris - 97410 - SAINT-PIERRE - France.

La marque Ti'Volaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ti'Volaille arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

SALAISONS DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : PAPY GOURMAND , PORFINE , COEUR DE BOURBON , COEUR DE BOURBON , FUMAISONS DE L'OCEAN INDIEN , LE FOURNIL DE BOURBON , LES GOURMANDIERES , SALAISONS DE BOURBON , Vermont , LA BOURBONNAISE


SALAISONS DE BOURBON, Société Anonyme - Zone Industrielle no3, 14 Avenue Charles Isautier, BP no359 - 97453 - SAINT-PIERRE CEDEX - France - SIREN 309646719


SALAISONS DE BOURBON, M. SALAUN-PENQUER Patrick - Zone Industrielle no1, 1 Rue du Petit Paris - 97410 - SAINT-PIERRE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712260 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; Bouchons à savoir préparation culinaire à base de viande ou de poisson ; plats cuisinés à base de légumes, poisson, viandes. ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; Ravioles et plats cuisinés à base de pâtes, pâtes alimentaires ou de riz.