Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COEUR DE BOURBON
SALAISONS DE BOURBON, SA

Numéro de dépôt :
3911261
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COEUR DE BOURBON de SALAISONS DE BOURBON

Présentation de la marque COEUR DE BOURBON

Déposée le 5 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE BOURBON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON domicilié(e) 14 AVENUE CHARLES ISAUTIER, Z.I. no 3 - 97410 - SAINT PIERRE DE LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 646 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DE BOURBON, M. SALAUN-PENQUER PATRICK domicilié(e) 14 AVENUE CHARLES ISAUTIER, Zone Industrielle no 3 - 97410 - SAINT PIERRE DE LA REUNION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SALAISONS DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : PAPY GOURMAND , PORFINE , COEUR DE BOURBON , FUMAISONS DE L'OCEAN INDIEN , LE FOURNIL DE BOURBON , Ti'Volaille , LES GOURMANDIERES , SALAISONS DE BOURBON , Vermont , LA BOURBONNAISE


SALAISONS DE BOURBON, SA - 14 AVENUE CHARLES ISAUTIER, Z.I. no 3 - 97410 - SAINT PIERRE DE LA REUNION - France - SIREN 309646719


SALAISONS DE BOURBON, M. SALAUN-PENQUER PATRICK - 14 AVENUE CHARLES ISAUTIER, Zone Industrielle no 3 - 97410 - SAINT PIERRE DE LA REUNION - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet total n°591801 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; bouchons à savoir préparation culinaire à base de viande ou de poisson ; plats cuisinés à base de légumes, poissons, viandes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; ravioles et plats cuisinés à base de pâtes, pâtes alimentaires ou de riz.