Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAITRE JACQUES
Numéro de dépôt :
1038278
Date de dépôt :
23/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MAITRE JACQUES
Déposée le 23 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS D'ILLE-ET-RANGE SIRSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAITRE JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAITRE JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MAITRE JACQUES est expirée depuis le 23 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034