Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Salaisons d'Ille-et-Rance - Sirsa S.A.

Numéro de dépôt :
923022
Date de dépôt :
03/10/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1974 par la Société Anonyme (SA) Salaisons d'Ille-et-Rance - Sirsa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Salaisons d'Ille-et-Rance - Sirsa domicilié(e) (soc. an.), Route Nationale, Tinteniac (Ille-et-Vilaine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923022.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 1984.

Salaisons d'Ille-et-Rance - Sirsa a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MAITRE JACQUES , MAITRE REVO , KER SINIAC BRETAGNE , MAITRE JACQUES , (Marque figurative) , MAITRE JACQUES , GAELA


Salaisons d'Ille-et-Rance - Sirsa S.A. - (soc. an.), Route Nationale, Tinteniac (Ille-et-Vilaine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Pâté de lapin.