Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SALAISONS D'ILLE-ET-RANCE S.A. "SIRSA", Société Anonyme, Rue Nationale, 35190 TINTENIAC.

Numéro de dépôt :
1166543
Date de dépôt :
27/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SALAISONS D\'ILLE-ET-RANCE \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS D'ILLE-ET-RANCE "SIRSA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS D'ILLE-ET-RANCE "SIRSA" - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166543.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 27 mars 1991.

SALAISONS D'ILLE-ET-RANCE "SIRSA" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MAITRE JACQUES , MAITRE REVO , KER SINIAC BRETAGNE , MAITRE JACQUES , (Marque figurative) , MAITRE JACQUES , GAELA


SALAISONS D'ILLE-ET-RANCE S.A. "SIRSA", Société Anonyme, Rue Nationale, 35190 TINTENIAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Charcuteries, salaisons, conserves.