Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CF LE MACHON BRESSAN
Numéro de dépôt :
1034024
Date de dépôt :
09/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib Bourg en Bresse
Présentation de la marque CF LE MACHON BRESSAN
Déposée le 9 novembre 1977 par SALAISONS COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Bourg en Bresse), la marque française « CF LE MACHON BRESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CF LE MACHON BRESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034024.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CF LE MACHON BRESSAN est expirée depuis le 9 novembre 1987.
SALAISONS COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027