Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TITE SALADE GOURMANDE
SALAISONS CLERMONT

Numéro de dépôt :
99792653
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque P'TITE SALADE GOURMANDE

Déposée le 12 mai 1999 par SALAISONS CLERMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TITE SALADE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est SALAISONS CLERMONT, domicilié(e) BP 147, 35341 LIFFRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS CLERMONT - France.

La marque P'TITE SALADE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITE SALADE GOURMANDE est expirée depuis le 12 mai 2009.

SALAISONS CLERMONT a également déposé les autres marques suivantes : LA COCHONNETTE


SALAISONS CLERMONT - BP 147, 35341 LIFFRE - France


SALAISONS CLERMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Viandes - poissons - oeufs - lait - huile Café - thé - cacao - sucre - riz - pains Animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.