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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON DU MONT CHARVIN
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FUSEAU DU PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUSEAU DU PAYSAN
SALAISON DU MONT CHARVIN SARL

Numéro de dépôt :
3308740
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2014
FUSEAU DU PAYSAN de SALAISON DU MONT CHARVIN

Présentation de la marque FUSEAU DU PAYSAN

Déposée le 10 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON DU MONT CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSEAU DU PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON DU MONT CHARVIN domicilié(e) Z.A. DES VERNAYS,74210 DOUSSARD - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 831 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISON DU MONT CHARVIN M. VAN QUACKEBEKE domicilié(e) Z.A. DES VERNAYS,74210 DOUSSARD - 74210 - France.

La marque FUSEAU DU PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSEAU DU PAYSAN est expirée depuis le 10 août 2014.

SALAISON DU MONT CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT BERNARD , LE SAVOYARD


SALAISON DU MONT CHARVIN SARL - Z.A. DES VERNAYS,74210 DOUSSARD - 74210 - France - SIREN 380831412


SALAISON DU MONT CHARVIN M. VAN QUACKEBEKE - Z.A. DES VERNAYS,74210 DOUSSARD - 74210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645876 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Pâtés, terrines, cervelas crus et cuits, saucisses fraîches, saucisses et saucissons secs, jambons crus et cuits, viandes séchées.