Marque enregistrée - Marque en non vigueur

saucisson sec “ Le plein air ”
salaison du forez chazal, sas

Numéro de dépôt :
4099874
Date de dépôt :
13/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2024
saucisson sec “ Le plein air ” de salaison du forez chazal

Présentation de la marque saucisson sec “ Le plein air ”

Déposée le 13 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) salaison du forez chazal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « saucisson sec “ Le plein air ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) salaison du forez chazal domicilié(e) 31 les pierre - 42130 - TRELINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chazal stephane domicilié(e) reigneux - 42130 - MARCOUX - France.

La marque saucisson sec “ Le plein air ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saucisson sec “ Le plein air ” est expirée depuis le 13 juin 2024.


salaison du forez chazal, sas - 31 les pierre - 42130 - TRELINS - France


M. chazal stephane - reigneux - 42130 - MARCOUX - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Charcuterie ; salaisons.