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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON CHARCUTERIE VIANDE
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OTT ARMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTT ARMAND
SALAISON CHARCUTERIE VIANDE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99772643
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque OTT ARMAND

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON CHARCUTERIE VIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTT ARMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISON CHARCUTERIE VIANDE domicilié(e) Z.I. Secteur Sablière, 67590 SCHWEIGHOUSE/MODER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISON CHARCUTERIE VIANDE S.A.R.L. - France.

La marque OTT ARMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTT ARMAND est expirée depuis le 29 janvier 2009.


SALAISON CHARCUTERIE VIANDE S.A.R.L. - Z.I. Secteur Sablière, 67590 SCHWEIGHOUSE/MODER - France


SALAISON CHARCUTERIE VIANDE S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, salaisons, viandes fumées ; plats préparés ou cuits à base de viandes ; jambons en croûte ; pâtés de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever, sel ; moutarde, vinaigre, sauces, épices glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.