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Marques déposées par Salah SID-OTMANE
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ApiSave " L'essaim de Vie " Le Label du Domaine Ghélia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ApiSave " L'essaim de Vie " Le Label du Domaine Ghélia
Salah SID-OTMANE

Numéro de dépôt :
3809966
Date de dépôt :
27/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2021
ApiSave \

Présentation de la marque ApiSave " L'essaim de Vie " Le Label du Domaine Ghélia

Déposée par voie électronique le 27 février 2011 par Salah SID-OTMANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ApiSave " L'essaim de Vie " Le Label du Domaine Ghélia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Salah SID-OTMANE domicilié(e) 15 Bis Avenue de l'Europe - 94190 - Villeneuve Saint Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salah SID-OTMANE domicilié(e) 15 Bis Avenue de l'Europe - 94190 - Villeneuve Saint Georges - France.

La marque ApiSave " L'essaim de Vie " Le Label du Domaine Ghélia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ApiSave " L'essaim de Vie " Le Label du Domaine Ghélia est expirée depuis le 27 février 2021.


Salah SID-OTMANE - 15 Bis Avenue de l'Europe - 94190 - Villeneuve Saint Georges - France


Salah SID-OTMANE - 15 Bis Avenue de l'Europe - 94190 - Villeneuve Saint Georges - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Substances diététiques à usage médical ;

Miel, sirop de mélasse.