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Marques déposées par monsieur SALAH CHAOUCHE
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SOCLETUDE SOUTIEN SCOLAIRE INDIVIDUALISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCLETUDE SOUTIEN SCOLAIRE INDIVIDUALISE
M. SALAH CHAOUCHE

Numéro de dépôt :
3967256
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2022
SOCLETUDE SOUTIEN SCOLAIRE INDIVIDUALISE de SALAH CHAOUCHE

Présentation de la marque SOCLETUDE SOUTIEN SCOLAIRE INDIVIDUALISE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par monsieur SALAH CHAOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCLETUDE SOUTIEN SCOLAIRE INDIVIDUALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur SALAH CHAOUCHE domicilié(e) 80 RUE PIERRE BEUCLER - 90500 - BEAUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SALAH CHAOUCHE domicilié(e) 80 RUE PIERRE BEUCLER - 90500 - BEAUCOURT - France.

La marque SOCLETUDE SOUTIEN SCOLAIRE INDIVIDUALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCLETUDE SOUTIEN SCOLAIRE INDIVIDUALISE est expirée depuis le 10 décembre 2022.


M. SALAH CHAOUCHE - 80 RUE PIERRE BEUCLER - 90500 - BEAUCOURT - France


M. SALAH CHAOUCHE - 80 RUE PIERRE BEUCLER - 90500 - BEAUCOURT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.