Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONT SAINT FORT
S.C.E.A. SALAGNAC SCEA

Numéro de dépôt :
1582713
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2018

Présentation de la marque CHATEAU MONT SAINT FORT

Déposée le 23 février 1988 par SALAGNACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MONT SAINT FORT »

Le déposant est SALAGNACTODO domicilié(e) LE GIRONS – SAUVETERRE DE GUYENNE,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2360075) - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 652 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SALAGNAC domicilié(e) 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2360075) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MONT SAINT FORT est expirée depuis le 23 février 2018.

SALAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU DU BOIS DE VILLEPREUX" , S SALAGNAC MAITRE AFFINEUR , "CHATEAU BAROUFLET" , “ CASSE DIABLE ” , CHATEAU DE VILLEPREUX , CHATEAU DU GIRONS , MOULIN DE GALINEAU , Château Mont Saint Fort


S.C.E.A. SALAGNAC SCEA - LE GIRONS – SAUVETERRE DE GUYENNE,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2360075) - 33540 - France - SIREN 334652955


SCEA SALAGNAC - 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2360075) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360075 - Publication au BOPI 2008-01-09

Renouvellement sans limitation n°2108502 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Vins. d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MONT SAINT FORT