Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ CASSE DIABLE ”
S.C.E.A. SALAGNAC

Numéro de dépôt :
3309946
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/08/2014
“ CASSE DIABLE ” de SALAGNAC

Présentation de la marque “ CASSE DIABLE ”

Déposée le 26 août 2004 par SALAGNACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « “ CASSE DIABLE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est SALAGNACTODO domicilié(e) 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S C.E.A. SALAGNAC domicilié(e) CASSE DIABLE,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France.

La marque “ CASSE DIABLE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CASSE DIABLE ” est expirée depuis le 26 août 2014.

SALAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU DU BOIS DE VILLEPREUX" , CHATEAU MONT SAINT FORT , S SALAGNAC MAITRE AFFINEUR , "CHATEAU BAROUFLET" , CHATEAU DE VILLEPREUX , CHATEAU DU GIRONS , MOULIN DE GALINEAU , Château Mont Saint Fort


S.C.E.A. SALAGNAC - 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France


S C.E.A. SALAGNAC - CASSE DIABLE,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

“ Vin ”.